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Idéogramme 145 : Réélection en 2011
Une Équation Énigmatique
(Mon Idéo Va, Court, Vole et Tombe sur :Y+ w = 75)

Solutions préconisées pour la réalisation d’une Lepi consensuelle au Benin

Le système électoral est un tout. Si on veut l’améliorer, ce n’est que dans une vision systémique qu’on pourra y arriver. Il importe donc de considérer la LEPI non pas comme un élément isolé, mais un des maillons de la chaîne électorale.

Vu sous cet angle, on comprend que la LEPI n’est pas un luxe, mais une nécessité dont l’importance va au-delà de la volonté de certains d’en faire leur chasse gardée et dont la réalisation facilitera grandement aux futures CENA l’organisation des élections et du coup mettra tout le pays à l’abri des risques de dérapages postélectoraux. Il est donc essentiel de parvenir à concilier les divergences qui apparaissent aujourd’hui entre les acteurs de la vie politique et civile autour de la réalisation de cet instrument qu’est la LEPI.

Pour y arriver, un plan de sortie de crise a été élaboré.

Ce plan concilie essentiellement deux exigences : la nécessité d’aller vite pour réaliser un outil fiable et transparent pour les élections de 2011 d’une part ; la prise en compte des inquiétudes relatives aux méthodes, mode opératoire et technologie actuellement préconisés pour la réalisation de la LEPI. Il s’agit donc, non pas d’arrêter le processus déjà lancé officiellement par le Chef de l’Etat, mais d’intégrer dans une loi modificative les conditions de transparence exigées par les uns et les autres afin que les opérations se poursuivent sur une base consensuelle. Pour ce faire, les solutions de sortie de crise préconisées s’articulent autour de trois axes essentiels : la question de l’état civil, le mode opératoire et la technologie appropriés pour le recensement électoral et le traitement des résultats, le calendrier de réalisation de la LEPI.

La question de l’état civil

Il faut d’emblée reconnaître que la réalisation d’une Liste Electorale Permanente Informatisée fiable, transparente et durable présuppose l’existence d’un état civil fiable et sécurisé, ce qui n’est pas encore le cas au Bénin.

Tout citoyen désirant se faire enregistrer sur une liste électorale doit présenter une pièce d’identité, car il n’y a que ce document qui prouve incontestablement la nationalité et la capacité légale à voter. Le système de témoignage instauré pour permettre aux Béninois dépourvus de pièce d’identité de s’inscrire sur les listes électorales ne saurait être accepté dans le cadre de la réalisation d’un outil moderne, transparent et durable comme la LEPI.

C’est en cela que l’initiative du RAVEC prise par le Chef de l’Etat depuis 2007 aurait dû être le tremplin idéal pour aller vers la réalisation de la LEPI.

Malheureusement, pour diverses raisons, ce dossier piétine et n’en finit pas de connaître son aboutissement. Cependant, il a déjà permis à bon nombre de Béninois d’obtenir des actes de naissance, réduisant du coup le nombre de personnes qui pourraient se présenter aujourd’hui sans pièce d’identité dans les centres d’enregistrement des électeurs. Il serait donc souhaitable que, dans le processus en cours pour la réalisation de la LEPI, la phase de la cartographie censitaire soit suivie ou couplée avec celle de la tenue d’audiences foraines bien organisée et bien planifiée sous le regard vigilant des partis politiques de tous bords et de la société civile, afin de doter d’actes de naissance les Béninois qui n’en possèdent pas encore à ce jour.

Une telle opération comporte deux avantages essentiels :

  Tout Béninois désirant se faire enregistrer devra présenter une pièce d’état civil et les inscriptions d’étrangers et de mineurs seront évitées.

  Le recensement ménage par ménage ne sera plus nécessaire, puisqu’il n’y aura plus de risque qu’un étranger se fasse irrégulièrement déclarer comme appartenant à un ménage béninois. Il faut par ailleurs signaler que l’inscription sur une liste électorale est un devoir au sens moral du terme, mais ne constitue pas une obligation juridique. Dès lors, le Béninois qui désire s’inscrire se présentera de lui-même dans un centre d’enregistrement. Quant aux autres, le Recensement Général de la Population et de l’Habitation (RGPH) réalisé de façon périodique par l’INSAE permettra de les prendre en compte du point de vue statistique et de l’exhaustivité de la population. Ainsi donc, la durée initialement prévue pour le recensement ménage par ménage sera plutôt consacrée à la tenue des audiences foraines pour délivrer les pièces d’état civil aux Béninois qui en sont dépourvus.

La technologie appropriée

Le rapport des experts a présenté deux grandes catégories de technologies aussi fiables l’une que l’autre : celle des kits biométriques et celles des fiches optiques OMR.

Vu que la fiabilité, la transparence et le niveau de sécurité de chacune de ces deux méthodes sont prouvées, les critères qui doivent déterminer le choix restent donc les avantages comparatifs que sont : la compatibilité avec nos réalités structurelles et sociologiques, la possibilité d’utilisation intégrée dans un système, les conditions d’une utilisation ultérieure et/ou diversifiée et enfin le coût.

Dans le cas des kits biométriques, il s’agit de déployer sur le terrain des ensembles composés de : un ordinateur portatif, un scanner d’empreintes digitales, un appareil photo, des groupes électrogènes pour les zones démunies d’électricité ou pour les cas – fréquents au Bénin comme tout le monde le sait – de coupure de courant. Toutes les données recueillies sont convoyées vers un centre national de traitement qui, après dédoublonnage et apurement, établit la base de données et édite les listes électorales. Par la suite, on commandera les cartes d’électeur qui seront retournées sur le terrain pour être distribuées aux ayants droits.

C’est l’option qui a été faite par la République Démocratique du Congo et plus récemment le Togo, avec les résultats que l’on connaît. Il faut signaler que le Togo vient de commander 500 nouveaux kits dans le cadre de la révision des listes électorales. En ce qui concerne les fiches OMR, le mode opératoire est le suivant : les agents recenseurs vont sur le terrain avec des fiches optiques spéciales dites OMR munies chacune d’un identifiant unique, donc impossibles à falsifier, auxquelles est joint un appareil photo. Les données personnelles et nominatives des postulants sont transcrites au crayon sur la fiche, les empreintes digitales sont également directement recueillies sur la fiche à laquelle est déjà intégrée la carte d’électeur. Chacun peut donc retirer sur place sa carte d’électeur sécurisée et plastifiée comportant sa photo et son empreinte digitale. On peut également décider de la distribution ultérieure des cartes d’électeurs. Dans ce deuxième cas de figure donc, point n’est besoin d’acquérir et de transporter des groupes électrogènes, encore moins de faire effectuer aux postulants des va-et-vient incessants.

Les fiches OMR sont par la suite ramenées au centre national de traitement et passées dans des scanners spéciaux de très forte capacité qui peuvent lire et stocker les données de milliers de fiches en une seule journée. Il est ensuite procédé au dédoublonnage et à l’édition des listes électorales. Tout le matériel utilisé (ordinateurs, scanners, imprimantes, logiciels, licences, serveurs,…) est fourni par le prestataire et reste la propriété du Bénin au terme du processus. Mieux, il est possible d’intégrer dans ce système la gestion des candidatures, la gestion des résultats, … On peut également l’adapter à des utilisations autres qu’électorales. C’est la technologie utilisée en Afrique du Sud, en Zambie, au Malawi, et plus récemment au Ghana. Sans oublier la possibilité de conserver quand même des archives écrites (les fiches OMR) en cas de réclamations ou de contestations Par ailleurs, dans le cas des kits biométriques, où veut-on trouver toutes les compétences en informatique qui vont servir comme opérateurs de saisie, contrôleurs et superviseurs sur toute l’étendue du territoire national ? Il serait donc mieux qu’on opte pour la technologie des fiches OMR qui permet d’acquérir définitivement le matériel, de gagner beaucoup plus de temps et de de fournir aux divers acteurs des documents écrits pour suivre la transparence et la régularité des opérations et introduire des recours le cas échéant. Au total, au lieu de poursuivre la guerre des tranchées qui n’arrange pas les acteurs politiques, encore moins le peuple béninois, nous proposons que :

  La question de l’état civil soit préalablement résolue

  Le choix de la technologie soit fait de façon judicieuse

  Les potentiels électeurs pour 2011 (16 ans et plus) soient privilégiées dans une première phase, afin de distribuer d’un instrument fiable pour les élections législatives et présidentielles

  Le reste de la population ciblée (6 ans et plus) soit pris en compte dans une deuxième phase en vue de la réalisation progressive d’une LEPI effectivement consensuelle, transparente et durable. Le calendrier suivant pourrait donc être retenu pour mener les opérations :

Clotaire OLIHIDE

Juriste-Administrateur

Auteur de l’ouvrage "Elections Communales et Locales 2008 au Bénin :

Autopsie d’un cafouillage organisé Tél : 95856913 / 97542486

NDLR : Cet article tiré de Jeune Afrique porte le titre original : Maroc-Politique : Démocratie à la marocaine

Débauchages politiques

A la cuillère au Bénin, à la louche au Maroc

Une guerre ouverte entre deux partis issus de la même matrice politique, une majorité gouvernementale qui vote pour l’opposition. La confusion est totale. Décryptage d’une folle sarabande de prime abord incompréhensible.

« Partout dans le monde, les élections servent à régler des problèmes. Au Maroc, elles servent à en créer ! » Cette boutade d’Abdelouahed Radi, le leader socialiste, paraît particulièrement pertinente après les consultations locales de juin et le renouvellement d’un tiers de la seconde Chambre qui a suivi. Une guerre ouverte entre deux partis issus pourtant de la même matrice politique, une majorité gouvernementale qui vote… pour l’opposition, la confusion est à son comble. L’opinion est plus que jamais désemparée. Les journaux regorgent d’informations sur la sarabande dans laquelle s’est engagée la classe politique. Mais plus on est informé, moins on comprend. Tentons quand même une explication. 

« Les années de plomb »

Commençons par la guerre ou plutôt la guéguerre entre le Parti Authenticité et Modernité (PAM) et le Rassemblement national des indépendants (RNI). Le débauchage massif auquel s’est livré le nouveau parti, créé il y a à peine un an par Fouad Ali El Himma (FAH), ancien ministre délégué à l’Intérieur, a suscité des remous compréhensibles. Tous les partis en ont souffert à des degrés variables. Le Mouvement populaire (MP) a vu une soixantaine de ses élus l’abandonner. Ils sont trois pour l’Union socialiste des forces populaires (USFP). Le Parti de la justice et du développement (PJD) a déploré une trentaine de défections, mais il s’agit de candidats qui, faute d’obtenir l’investiture islamiste, ont été la quérir auprès de la nouvelle formation, laquelle se donne pour mission… de barrer la route aux islamistes.

Pour dénoncer l’hémorragie dont il est victime, Mohamed Laenser, le chef du MP, s’est adressé au cabinet royal. Réponse : le ministre de l’Intérieur va appliquer la loi. Or la loi n’est pas claire. Le texte sur les partis interdit la transhumance (le passage d’un parti à un autre) au cours d’une législature. Mais qu’en est-il des élections locales ? Chakib Benmoussa, le ministre de l’Intérieur, saisit le secrétaire général du gouvernement, Driss Dahhak, ancien président de la Cour suprême. L’avis devait prohiber le nomadisme, mais dès qu’il l’apprend, à la suite d’une fuite, FAH prend le maquis. Il menace publiquement de retirer tous ses députés du Parlement ! Un arrangement est finalement trouvé : les candidats du PAM écartés par l’administration pour cause de transhumance peuvent saisir les tribunaux. Lesquels les valident en invoquant un autre texte, le code électoral. Benmoussa prend soin néanmoins de conférer avec les partis, et tout le monde convient que la transhumance pose un problème sérieux qui devrait être réglé ultérieurement. 

Mansouri délègue

Le conflit ne tarde pas à ressurgir. Au cours d’une réunion de son bureau exécutif, Mustapha Mansouri, le leader du RNI, revient sur le nomadisme et la saignée de son parti par le PAM qu’il dénonce comme un « retour aux années de plomb ». Le président de la Chambre des représentants fait allusion ici à l’ère Basri, lorsque le ministère de l’Intérieur avait mandat, la veille des élections, de confectionner des « partis Cocotte-Minute », dont l’un des meilleurs fleurons est précisément le RNI, qu’il dirige… La sortie de Mansouri fait scandale. Le PAM annonce que l’offense ne restera pas sans suite et qu’il étudie une riposte appropriée.

Peu de temps après, un journal révèle qu’un réseau de trafic de drogue a été démantelé dans le Rif (la région du président de la première Chambre) et qu’un ancien député RNI est impliqué. Pour Mansouri, cette présentation des faits n’a rien d’innocent. Il se convainc que le PAM cherche à lui nuire et dénonce, dans un communiqué, l’utilisation des appareils de l’État dans les conflits politiques. Il n’en fallait pas plus pour provoquer une fronde au sein de son parti. Elle est menée par Salaheddine Mezouar, ministre de l’Économie et des Finances, qui lance, avec d’autres collègues du gouvernement, un « mouvement des réformateurs ». Aucun doute aux yeux des confrères sur place, Mezouar étant très proche de FAH, c’est la « riposte » annoncée du PAM. Le grand argentier, dont on ignorait jusqu’alors le goût pour les joutes politiciennes, multiplie interviews et attaques contre le leader du RNI. Lequel, curieusement, ne se défend point. Peut-être parce qu’il n’est pas sans moyens. « Issu d’une famille prospère du Rif, explique un initié, il a deux frères au Palais, l’un au cabinet de Sa Majesté et le second, général, à la Garde royale. » Finalement, le bureau exécutif du RNI tient une réunion de conciliation qui décide de porter le débat au Conseil national à convoquer ultérieurement. En attendant, Mansouri « délègue » la gestion des institutions du parti à Mezouar. L’unité du RNI est sauve – au détriment de son chef.

La bagarre rebondit de plus belle. Début octobre, une fois le tiers de la Chambre des conseillers renouvelé, on procède à l’élection de son président. Deux candidats en lice : celui du RNI, qui était déjà en place, Maati Benkaddour, et Mohamed Cheikh Biadillah, le secrétaire général du PAM. Le premier devait l’emporter dès lors qu’il appartient à la majorité gouvernementale (Istiqlal, RNI, MP, USFP, PPS). La veille, le Premier ministre, Abbas El Fassi, réunit les représentants de ladite majorité pour entériner le vote en faveur de son candidat. C’est Biadillah qui est élu ! Au premier tour, il obtient 130 voix contre 111. Au second, 140 (majorité requise : 136). Que s’est-il passé ? Les partis de la majorité gouvernementale ont voté peu ou prou en faveur de l’opposition. Les transfuges, ces nomades occasionnels, se trouvent dans toutes les sensibilités. Les moins atteints seraient les socialistes, qui n’auraient enregistré que deux défections. 

« Croissance naturelle »

Au RNI, on crie à la trahison. Mezouar est montré du doigt. Au cours d’une réunion houleuse de sa direction, le secrétaire général lui retire la « délégation » de ses pouvoirs. En bonne logique, la crise aurait emporté l’équipe El Fassi, puisque la majorité a volé en éclats. Un dirigeant du RNI déclare à l’AFP le retrait de son parti du gouvernement. Le lendemain, il dit le contraire à la MAP. La perspective d’une crise ministérielle fait long feu. D’ailleurs, le PAM tient à mettre les points sur les i. Dans un communiqué, il explique en substance ses intentions : nous ne voulons pas provoquer de crise gouvernementale ou institutionnelle. Nous ne faisons qu’utiliser les prérogatives offertes par la Constitution.

À la réflexion, le conflit entre le PAM et le RNI, qui a tellement défrayé la chronique, est dans l’ordre des choses. Pour tout dire, le débauchage effréné opéré par le nouveau parti relève de ce qu’on appelle ailleurs la « croissance naturelle ». Au départ, il tablait sur des personnages sympathiques issus du mouvement gauchiste des années 1970 pour croître et se multiplier. Mais aux élections partielles des 19 et 21 septembre 2008, tous les candidats de cette sensibilité ont mordu la poussière.

Il s’est donc empressé de corriger le tir et de faire comme tout le monde en recrutant des notables. Lesquels d’ailleurs ne demandaient pas mieux que d’abandonner leurs obédiences respectives pour rejoindre le « parti du roi », où l’herbe est plus verte. Ratissant large, le PAM a récupéré les barons là où ils se trouvaient : s’agissant des campagnes, au MP, et pour les villes, au RNI. Les querelles entre le nouveau parti et les deux anciens sont d’autant plus naturelles que rien ne les oppose, sinon le nombre limité des places à occuper dans les instances élues. Le RNI (ou le MP) est le parti du Makhzen, et le PAM, celui de l’État. Et chacun sait que l’État, ici, s’assimile au Makhzen. Les chamailleries entre le PAM et le RNI (ou le MP) font penser aux relations entre des coépouses condamnées à vivre dans la même maison. Elles ne cessent de se crêper le chignon sur tout et n’importe quoi, mais quand le seigneur et maître est de retour, elles se tiennent à carreau.

Et le roi dans tout ça ? La vie politique paraît compliquée, byzantine, incompréhensible, parce qu’on a tendance à prêter à Mohammed VI un rôle qui n’est pas le sien. Le raisonnement par analogie qui consiste à assimiler M6 à Hassan II fait des ravages dans l’esprit des Marocains. La seule certitude en matière de politique intérieure, c’est une option stratégique. On s’est convaincu, au palais, que l’islamisme représente un péril majeur pour l’œuvre de modernisation entreprise sous le nouveau règne. En même temps, il semble bien qu’on soit arrivé à la conclusion que le Mouvement national (Istiqlal, USFP) n’est pas en mesure de faire face efficacement à ce péril. L’action de FAH s’inspire de ce postulat stratégique. Le PAM est appelé à faire ce que les autres ne font pas. L’ancien ministre agit visiblement avec la bénédiction du roi, qui s’affiche volontiers avec lui, mais Fouad Ali El Himma n’est pas Ahmed Osmane (beau-frère de Hassan II et premier chef du RNI), de même que le PAM n’a rien à voir avec les partis de l’administration, comme le Front pour la défense des institutions constitutionnelles (FDIC), le RNI et l’Union constitutionnelle (UC). D’ailleurs, c’est parce que le ministère de l’Intérieur n’intervient pas dans l’installation et l’implantation du PAM qu’on insiste, comme pour compenser cette neutralité totalement inédite, sur la qualité, à propos de son parrain, d’« ami du roi ». Lorsque Hassan II fabriquait des partis clés en main, nul ne pensait à dire qu’il était l’ami de leurs leaders projetés sur le devant de la scène, Ahmed Réda Guédira, Ahmed Osmane ou Maati Bouabid…

Enfin, voici deux arguments qui devraient ébranler ceux qui doutent encore de l’originalité de la vie politique sous M6. Si le PAM était vraiment le FDIC, comme on le croit généralement, ses candidats n’auraient pas ramassé des vestes aux partielles, et les disputes sur les transhumants n’auraient pas été soumises aux tribunaux. Mais maintenant que le PAM s’est hissé au niveau de premier parti du royaume et qu’il contrôle les deux Chambres, que va-t-il faire de ses victoires accumulées ? À coup sûr, il est appelé à constituer l’alternative au gouvernement en place. Quand ? C’est toute la question. À notre avis et contrairement à ce qui s’écrit et se dit au Maroc, rien ne presse, et il prendra son temps. Le temps de se rendre indispensable. Autant dire pas tout de suite.